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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DU GARD
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GARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARD
CONSEIL GENERAL DU GARD

Numéro de dépôt :
1445490
Date de dépôt :
18/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2008
GARD de CONSEIL GENERAL DU GARD

Présentation de la marque GARD

Déposée le 18 janvier 1988 par CONSEIL GENERAL DU GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU GARD, domicilié(e) Rue Guillemette, 30044 NIMES CEDEX (dossier no 2098015) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2098015) - France.

La marque GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARD est expirée depuis le 18 janvier 2008.

CONSEIL GENERAL DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : LES MAITRES CHAIS DU GARD


CONSEIL GENERAL DU GARD - Rue Guillemette, 30044 NIMES CEDEX (dossier no 2098015) - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2098015) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1997 n°2098015 - Publication au BOPI 1997-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. -